Règlement du site

Règlement du 1er septembre 2007 du Forum Romandie Rencontres. (RFRR)



Article premier: Inscription

Tout internaute est libre de visiter et de participer aux discussions sur le Forum. Pour y accéder, il doit s'inscrire. L'inscription est gratuite et sûre. L'adresse E-mail est cachée aux autres membres. Seul l'administrateur peut la voir. L'adresse e-mail n'est pas mise à disposition d'entreprises de communication, de sondages ou de publicité. Aucun e-mail publicitaire ou non sollicité (SPAM) ne sera envoyé aux membres.


Art. 2: Définitions

Le présent Règlement entend par les termes suivants:

a) Forum: essemble du site qui regroupe tous les sous-forums.

b) Sous-forum: subdivision du Forum traîtant d'une certaine catégorie de sujets.

c) Participant: utilisateur du Forum qui poste un message.

d) Visiteur: internaute visitant le Forum sans pour autant y participer activement.

e) Membre: utilisateur enregistré.

f) MP: message privé.

g) Sujet: message posté dans un sous-forum.

h) Réponse: message posté en réponse à un sujet.

h) Contribution: sujet ou réponse postés par un participant.

i) Modération: action de surveiller les contributions des participants et, au besoin, de modifier ou supprimer les messages contraires aux règles.

j) Modérateur: membre chargé de la modération et bénéficiant des pouvoirs de modérateur.

k) Administrateur: créateur du Forum, il a tous les pouvoirs de modération et d'administration du Forum. Son pseudo est Admin.


Art. 3: Règles générales

1. Les participants veilleront à poster leurs sujets dans les sous-forums auxquels ils se rapportent le mieux. Ils veilleront à ne pas s'écarter du sujet principal du sous-forum, ainsi que du sujet du message initial, lorsqu'ils répondront à un message posté par un autre participant.

Les sujets ne trouvant leur place dans aucun sous-forum seront postés dans Discussions diverses, qui sert de forum "tout sujet".

2. Les messages seront écrits en français correct. Les participants veilleront tout particulièrement à l'orthographe, à la grammaire et à la conjugaison. Ils n'emploieront pas de language style SMS. Au besoin, ils utiliseront un dictionnaire. Sont exceptés les membres qui ne sont pas de langue maternelle française ou qui en ont des connaissances faibles. Ces derniers feront quand même de leur mieux.



Art. 4: Comportement

Les participants adopteront un comportement correct dans toutes leurs contributions. Ils respecteront les Lois en vigeur dans les pays francophones ainsi que le présent Règlement. Ils veilleront notamment à:

1. ne pas employer de mots injurieux, vulgaires ou grossiers.

2. ne pas blesser, froisser ou humilier les autres participants du forum ou toute autre personne.

3. ne pas diffuser de propos à caractère raciste, antisémite, xénophobe ou incitant à la haine. Sont notamment proscrits les propos assimilés au parti Nazi ainsi que le négationnisme (c.f. action de contester l'existence de l'Holocauste ou d'un autre crime contre l'humanité ou d'en minimiser l'ampleur).

4. ne pas tenir de propos incitant à commettre un crime, un délit où une contravention.

5. ne pas faire de publicité pour une société à but lucratif ou un quelconque produit. Notamment pour des sites internet payants.

Il est interdit de critiquer ouvertement un vendeur, une société ou un de leurs produits.

6. ne pas CRIER! Sur un forum internet, écrire tout en majuscules équivaut à crier. Il est inutile et interdit de rédiger plus d'une phrase consécutives en majuscules. Il est cependant permis de faire ressortir un ou plusieurs mots, notamment pour transmettre une émotion ou un état d'esprit.

7. Ne pas tenir de discours politique, notamment portant atteinte à la réputation d'un élu, d'un parti politique ou d'un gouvernement. Les participants ne feront pas de propagande électorale ou concernant une votation à venir. Ils n'appelleront pas à des actions violentes ou illégales afin de manifester contre les décisions d'une autorité ou d'un gouvernement ni à participer à une manifestation non autorisée par les autorités compétentes.

D'une manière générale, les règles de bienséance valables dans notre société sont également de mise sur le Forum.


Art. 5: Droit d'auteur (Copyright)

1. Dans tous les messages, les membres qui diffuseront des images, ou des informations recueillies sur un site internet, dans un livre ou dans tout autre média, veilleront à en citer la source ou à lier leur message avec le site internet en question. Sur réquisition du propriétaire des droits d'auteurs d'un tel document, le membre requis, un modérateur ou l'administrateur supprimeront immédiatement le contenu.

Les participants reproduisant l'intégralité ou une partie d'un texte dont ils ne sont pas l'auteur utiliseront l'option , disponible lors de la rédaction d'un message, qui fait ressortir que le texte en question est une citation. De plus, ils en donneront la source, avec, si possible, un lien.


Art. 6: Rangs

Le système de rangs, augmentant proportionnellement au nombre de messages postés par le membre, est activé sur ce forum. Les rangs servent, à évaluer au premier coup d'oeil, l'assiduité des membres et leur ancienneté sur le forum. Il s'agit là d'un artifice sympathique, sans autre prétentions. Le nombre de messages postés par le membre est de toutes façons affiché à gauche de ses participations.

En aucun cas, les membres ne se livreront à une compétition dans le but d'augmenter plus rapidement leur rang. Les membres ne posteront pas de messages inutiles dans le but d'augmenter leur rang. En cas d'abus de ce genre, l'administrateur peut rétrograder le ou les membre(s) concerné(s), ou prendre d'autres sanctions.


Art. 7: Modération

1. L'administrateur a tous les pouvoirs de modération. Il peut modifier ou supprimer les messages dont le contenu n'est pas conforme au présent Règlement. Il peut aussi déplacer des sujets postés dans le mauvais sous-forum ou encore fusionner ou diviser des sujets.

2. L'administrateur peut déléguer une partie de ses pouvoirs de modération à d'autres membres. Il peut les charger de modérer un ou plusieurs sous-forums. Les modérateurs ne peuvent exercer leurs fonctions que dans les sous-forums dont ils sont modérateurs. Il peut y avoir plusieurs modérateurs par sous-forum.

3. L'administrateur édicte les règles auxquelles les modérateurs doivent se conformer et défini leurs résponsablités. Il choisi ses modérateurs parmis des participants assidus du forum en lesquels il a toute confiance.

4. En aucun cas les modérateurs n'ont le pouvoir de prendre des sanctions à l'encontre des utilisateurs du forum. Ils pourront néanmoins proposer de telles sanctions à l'administrateur.

5. Les modérateurs n'outrepasseront pas leurs droits. Tout abus devra être signalé à l'administrateur qui euvrera en tant qu'instance de conciliation. En cas d'abus avérés, l'administrateur sanctionnera le modérateur fautif.


Art. 8: Dispositions pénales

En cas de contravention au présent Règlement, l'administrateur du Forum prononcera des sanctions envers le participant concerné. Les sanctions vont de l'avertissement à l'exclusion totale du Forum. Le ou les messages incriminés seront modifiés ou supprimés.

Sont résevées les dispositions pénales prévues par les Lois des différents Etats, notamment en regard des articles 4 et 5.


Art. 9: Annonce

1. Chaque utilisateur du forum est en droit de signaler à un modérateur ou à l'administrateur, tout message litigieux ou contraire au présent Règlement. Pour ce faire, ils utiliseront le bouton situé en haut à droite de chaque message, afin de rédiger un signalement à toute l'équipe de modération. De cette manière, l'administrateur et tous les modérateur seront avertis simultanément.

2. Les modérateurs ont le devoir d'annoncer toute infraction constatée à l'administrateur.


Art. 10: Dispositions finales

Le présent Règlement entre en vigueur le 1er septembre 2007, date de lancement du forum. Il peut être modifié en tout temps par l'administrateur. En cas de modifications significatives, l'administrateur avisera les utilisateurs par le biais d'une annonce sur le forum.


Art. 11: Acceptation

Tout participant est supposé avoir lu et accepté les conditions fixées par le présent Règlement.